Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par EDITIONS STOCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est EDITIONS STOCK domicilié(e) 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS STOCK - 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
GPI MARQUES, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Inscription le 20 juin 2019 - Retrait partiel n°759339 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20
Inscription le 7 février 2020 - Retrait partiel n°779536 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-07
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification ; tablettes informatiques, publications électroniques ; publications électroniques téléchargeables, livres électroniques, livres numériques, livres électroniques et numériques téléchargeables ; manuels électroniques et numériques téléchargeables, liseuses électroniques ; tous les produits précités étant exclusivement exploités dans le domaine de l’édition d’ouvrages littéraires ;
Livres ; livres et manuels ; atlas ; peintures (tableaux) ; gravures ; affiches ; carte postales brochures, prospectus ; produits de l'imprimerie ; almanachs, éphémérides ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; boîtes en papier ou en carton de présentation et de conditionnement ; tous les produits précités étant exclusivement exploités dans le domaine de l’édition d’ouvrages littéraires ;
édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; prêt de livres ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'édition de programmes multimédias ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine de l’édition d’ouvrages littéraires.
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